CONDITION GENERALES DE VENTE
Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société 1,2,3...Zouzous et de son client dans le cadre de la vente en ligne de bien proposés.
Celles-ci sont conclues entre 1,2,3...Zouzous, autoentrepreneur situé au 485, chemin des essarts 85270 Notre Dame de Riez sous le numéro de Siret 80324605700019 et le client, internautes souhaitant effectuer un achat sur le site www.123zouzous.fr.
Toute prestation accomplie par la société 1,2,3...Zouzous implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros H.T. (T.V.A. non applicable conformément à l'article 293 B du CGI). Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en sus, et qui sont indiqués dans le panier d'achat avant la validation définitive de la commande.
La société 1,2,3...Zouzous s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Produits
Les photos et descriptions des produits ne sont pas contractuelles. Les produits de 1,2,3…Zouzous sont réalisés à la main en pièces uniques (précision faite sur la description de l'article) ou avec une légère différence
Personnalisation
la fabriquation de l'article dépend du volume de commande en cours, le délais vous sera précisez lors de la prise de contact.
si l'article personnalisé ne vous satisfait pas, vous avez 7 jours pour le signaler.
Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par l'acheteur. 1,2,3…Zouzous se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à www.123zouzous.fr. 1,2,3…Zouzous ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qu’entraineraient retards et erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue : à l'ordre de 1,2,3...Zouzous et envoyé à :
Mme Couthouis Marie
1,2,3...Zouzous
485, chemin des essarts
85270 Note Dame de riez - Soit par virement bancaire
les informations bancaires vous seront fournies par mail au moment de la confirmation de votre commande. - Soit par PayPal
vous serez redirigez vers le site de paiement www.paypal.fr - Soit par carte bancaire
vous serez redirigez vers le site de paiement www.paypal.fr, vous n'avez pas besoin de compte PayPal - Soit en espèces
uniquement pour les remise en main propre
Livraison
L’envoi de la commande s'effectue uniquement après réception et encaissement du règlement .
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande.
La livraison est effectuée : - soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur .
- soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.
Les envois se font par le biais de la poste ou de Mondiale Relay et sont calculés en fonctions du poids du colis.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur. 1,2,3...Zouzous ne saurait donc responsable en cas de pertes ou d'avaries du colis causés durant l'acheminement par les services posaux.
Dans le cas d'un envoi avec livraison suivi ou assurance, 1,2,3...Zouzous s'engage à faire son possible pour assister le client dans son recours auprès du transporteur. Pour ce faire le colis devra être vérifié par le client à la livraison en présence du transporteur. Toute anomalie devra être mentionnée sur le bordereau de livraison du transporteur et devra être indiqué sur ce bordereau sous forme de "réserve manuscrites" détaillées, datées et accompagnée de sa signature.
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à : - l'allocation de dommages et intérêts
- l'annulation de la commande.
Livraisons et retours
Les commandes sont généralement expédies sous 48h après réception de votre paiement. Le mode d’expédition est la lettre suivi, le colissimo, remis sans signature ou le relai colis Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s’applique, merci de nous contacter. Quel que soit le mode d’expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible le numéro de suivi .
Les frais d’expéditions comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du poids et du prix de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats dans une unique commande. Nous ne pouvons pas regrouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles. Droit de rétractation
Conformément a l'article L121-16 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison de sa commande, sans pénalité ni justification. Le client doit impérativement retourner l'article neuf, intacte, dans son emballage d'origine et en parfait état de revente à ses frais et à ses risques, après avoir informé au préalable par email 1,2,3...Zouzous. Données personnelle
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant. Vous pouvez les exercer en nous contactant par email ou via le formulaire de contact. Droit d'auteur Conformément à la législation en vigueur concernant la propriété intellectuelle, tous les patrons, modèles, appliqués, dessinset tout ce qui se trouve sur le site, ne peuvent être ni copiés, ni reproduits, ni utilisés à des fins commerciales ou personnelles sans l’autorisation de l‘auteur, sous peine de poursuite. Il s’agit de créations originales, et ne sont donc pas libres de droit et demeurent la propriété exclusive de l'auteur. Merci de respecter la propriété intellectuelle et donc de ne pas les utiliser, reproduire ou diffuser, même partiellement, à quelque titre que ce soit. Force majeure La responsabilité de la société 1,2,3...Zouzous ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil. 
